Lancé en 2019, le Printemps social de l’évaluation vise à renforcer et approfondir les activités de contrôle et d’évaluation exercées par la commission des affaires sociales et sa mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss).
Suivre les réunions sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
Mardi 16 mai à 17h15 :
- Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives aux recettes et à l’équilibre général de la sécurité sociale réunissant Morgan Delaye, adjoint au directeur de la sécurité sociale, Mélanie Joder, directrice du budget, et Marie Chanchole, sous directrice, et Yann-Gaël Amghar, directeur général de l’Urssaf Caisse nationale.
- Évaluation « Les mesures récentes relatives à la "fiscalité comportementale" »
Rapporteurs : Cyrille Isaac-Sibille et Thierry Frappé
Mardi 16 mai à 21h :
-Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives à la branche autonomie ainsi qu’à la branche accidents du travail et maladies professionnelles réunissant Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale ; Magali Rascle, directrice déléguée aux politiques sociales à la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole ; Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale ; Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie.
- Évaluation « Les nouveaux rôles de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie et la réalité de sa transformation en branche de la sécurité sociale, au service des personnes âgées »
Rapporteurs : Monique Iborra, Farida Amrani et Paul Christophe
- Évaluation « Le fonds d’indemnisation des victimes de pesticides »
Rapporteur : Paul Christophe
Mercredi 17 mai à 9h30 :
- Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives à l’assurance maladie réunissant Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale ; Marie Daudé, directrice générale de l’offre de soins ; Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie, et Véronika Levendof, directrice adjointe
- Évaluation « La mise en place du dispositif "MonParcoursPsy" »
Rapporteurs : Sébastien Peytavie, Éric Alauzet et Pierre Dharréville
- Évaluation « Les entretiens postnataux »
Rapporteur : Hadrien Clouet
- Évaluation « Les innovations récentes dans le financement des établissements de santé »
Rapporteure générale : Stéphanie Rist