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Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse : examen de la proposition de loiMercredi 5 juin, dans l’après-midi, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 921).
Rapporteur : Paul André Colombanipartager -
Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours & universaliser l'accès aux formations : examen de la proposition de loiMercredi 5 juin, à 15h, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (n° 2549).
Rapporteure : Béatrice Descampspartager -
Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors : examen de la proposition de loiMercredi 5 juin, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors (n° 2550).
Rapporteure : Martine Frogerpartager -
Mercredi 5 juin 2024 à 7h00Examen du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2023Mercredi 5 juin, à 9h, la commission des affaires sociales examine le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2023.
Rapporteure générale : Stéphanie Ristpartager -
Mercredi 29 mai 2024 à 7h30Audition de Véronique Hamayon sur les rapports de la Cour des comptes sur l’application des lois de financement de la Sécurité sociale, et sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du CPSTI pour 2023Mercredi 29 mai, à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur les rapports sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants pour l’exercice 2023 et sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale.partager -
Réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales : examen de la proposition de loiMercredi 22 mai 2024, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (n° 2518).
Rapporteur : Édouard Bénardpartager -
Mercredi 22 mai 2024 à 7h30Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie : examen de la proposition de loiMercredi 22 mai 2024, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (n° 2519).
Rapporteur : Fabien Rousselpartager -
Protection des enfants : examen du rapport d’application de la loi du 7 février 2022Mercredi 10 avril, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine le rapport d’application de la loi n° 2022 140 du 7 février 2022, dite «Loi Taquet», relative à la protection des enfants.
Rapporteurs : Michèle Peyron et Serge Mullerpartager -
Mercredi 10 avril 2024 à 7h30Améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et favoriser le répit des proches aidants : examen de la proposition de loiMercredi 10 avril, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2118).
Rapporteur : Paul Christophepartager -
Création d’une commission d’enquête relative aux difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public : examen de la recevabilité de la proposition de résolutionMercredi 3 avril 2024, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine, en application de l’article 140, alinéa 2, du Règlement, la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public (n° 2391).
Rapporteur : Christophe Naegelenpartager -
Création d’une commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance : examen de la recevabilité de la proposition de résolutionMercredi 3 avril 2024, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine, en application de l’article 140, alinéa 2, du Règlement, la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance (n° 2350).
Rapporteure : Isabelle Santiagopartager
Commission des affaires sociales
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, députée de la sixième circonscription du Nord
