Actualités

Améliorer l’encadrement des centres de santé : examen de la proposition de loi

Mercredi 22 mars, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine, en deuxième lecture, la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer l’encadrement des centres de santé (n° 856).Rapporteure : Fadila KhattabiLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Présidence du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail : audition de Patrick Dehaumont

Mercredi 22 mars, à 15h30, la commission des affaires sociales auditionne, en application de l’article L. 1451 1 du code de la santé publique, Patrick Dehaumont, dont la nomination en qualité de président du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail est envisagée.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale. 

Lutter contre le dumping social sur le transmanche : examen de la proposition de loi

Mercredi 22 mars, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (n° 798).Rapporteur : Didier Le GacLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Offre de soins en pédopsychiatrie : audition sur le rapport de la Cour des comptes

Mardi 21 mars, à 17h15, la commission des affaires sociales auditionne Pierre Moscovici, premier président, Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre, François de La Guéronnière, conseiller maître, président de section, et Juliette Méadel, conseillère référendaire, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à l’offre de soins en pédopsychiatrie, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financières.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.

Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : examen du projet de loi

Mardi 7 mars, à 17h15, la commission des affaires sociales examine, par délégation de la commission des lois, les articles 1er, 2 et 17 du projet de loi, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809).La réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

Mercredi 1 mars, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche (n° 747).Rapporteure : Sandrine JossoLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos  de l’Assemblée nationale.

Prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans

Mercredi 1 mars, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi relative à la prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans (n° 757).Rapporteure : Caroline JanvierLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une affection de longue durée : examen de la proposition de loi

Mercredi 15 février, à 10h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une affection de longue durée (n° 742).Rapporteur : Paul ChristopheLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Audition de responsables d’Orpea

Jeudi 9 février, à 10h, la commission des affaires sociales auditionne des responsables d’Orpea :- Laurent Guillot, directeur général- Pr Pierre Krolak Salmon, directeur médicalLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.

Direction générale de Santé publique France : audition de Caroline Semaille

Mercredi 8 février, à 10h, la commission des affaires sociales auditionne Caroline Semaille, dont la nomination aux fonctions de directrice générale de Santé publique France est envisagée, en application de l’article L. 1451 1 du code de la santé publique.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.

Réforme des retraites : examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

À partir de lundi 30 janvier, à 9h30, la commission des affaires sociales examine le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760).Rapporteure générale : Stéphanie RistLes réunions seront retransmises sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.

Réforme des retraites : audition d'Olivier Dussopt sur le PLFRSS 2023

Lundi 23 janvier, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.