Réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales

• Proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales, n° 2518, déposée le mardi 16 avril 2024.

  Mise en ligne : mardi 16 avril 2024 à 11h20
• Renvoyé(e) à la commission des affaires sociales.

• Proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales, n° 2518, déposée le mardi 16 avril 2024.

  Mise en ligne : mardi 16 avril 2024 à 11h20
• Examen en commission

  • Commission des affaires sociales
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mardi 16 avril 2024

      Accéder à la page de la commission
    • Amendements déposés sur le texte n° 2518

      Voir les 24 amendements
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 22 mai 2024

          Rapport sur la proposition de loi de M. Édouard Bénard et plusieurs de ses collègues visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (2518), n° 2645, déposé le mercredi 22 mai 2024.

          Mise en ligne : mardi 28 mai 2024 à 10h00
        • Texte de la commission

          Mercredi 22 mai 2024

          Texte de la commission, n° 2645-A0, déposé le mercredi 22 mai 2024.

          Mise en ligne : jeudi 23 mai 2024 à 10h20
• Discussion en séance publique

  Jeudi 30 mai 2024

  • Texte examiné

    (Texte de la commission saisie au fond)

    Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Édouard Bénard et plusieurs de ses collègues visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (2518)., n° 2645-A0, déposé le mercredi 22 mai 2024.

    Mise en ligne : jeudi 23 mai 2024 à 10h20
  • Amendements déposés sur le texte n° 2645

    (Texte de la commission saisie au fond)

    Voir les 20 amendements
  • Agenda et comptes rendus des débats