Commission de la défense nationale et des forces armées

16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)

Présidence de Thomas Gassilloud, député de la dixième circonscription du Rhône

Actualités

  • Retour d’expérience de l’opération Sagittaire, opération d’évacuation des ressortissants français au Soudan

    Mercredi 21 juin 2023 matin, la commission a auditionné le vice-amiral d’escadre Nicolas Vaujour, sous-chef d’état-major « opérations » de l’état-major des armées, sur le retour d’expérience de l’opération Sagittaire, opération d’évacuation des ressortissants français au Soudan.

  • Nouveau plan d’accompagnement des blessés militaires et de leurs familles : audition de Mme Patricia Mirallès

    Mercredi 14 juin matin, la commission a auditionné Mme Patricia Mirallès, Secrétaire d’État chargée des Anciens combattants et de la Mémoire, sur le nouveau plan d’accompagnement des blessés militaires et de leurs familles.

  • « L’éthique de la défense spatiale » : audition du président du Comité d’éthique de la défense

    Mercredi 14 juin matin, la commission a auditionné M. Bernard Pêcheur, président du Comité d’éthique de la défense, sur l’avis du Comité sur « l’éthique de la défense spatiale ».

  • Loi de programmation militaire 2024 - 2030 : examen du texte en séance publique

    A partir du lundi 22 mai 2023 à 16h00, l'Assemblée examine le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030 en séance publique.

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    Les débats seront diffusés sur le portail vidéo de l'Assemblée

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  • Lois de programmation militaire et innovation : audition de Huguette Tiegna et Ludovic Haye

    Mercredi 17 mai 2023 à 9h30, la commission auditionne Huguette Tiegna, députée et Ludovic Haye, sénateur, sur leur rapport présenté devant l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les lois de programmation militaire et l’innovation.

  • Loi de programmation militaire 2024 - 2030 : examen du texte en commission

    Du mardi 9 au vendredi 12 mai 2023, la commission a examiné et adopté le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.

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         mardi soir
         mercredi matin, après-midi, soir
         jeudi matin, après-midi, soir
         vendredi matin

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  • Loi de programmation militaire 2024 - 2030 : auditions

    Jeudi 4 mai 2023 matin, la commission a procèdé à des auditions sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030 :

    - à 9h, des organisations syndicales des personnels civils de la défense
    - à 10h20, le conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM)
    - à 11h40, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM)

  • Loi de programmation militaire 2024 - 2030 : audition du secrétaire général de la Garde nationale

    Mercredi 3 mai 2023 après-midi, la commission a auditionné M. le général de division Louis-Mathieu Gaspari, secrétaire général de la Garde nationale, et le général (2S) Michel Delion, pilote du groupe de travail « Réserve militaire », sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.

  • Loi de programmation militaire 2024 - 2030 : audition du directeur des ressources humaines du Ministère des Armées

    Mercredi 3 mai 2023 après-midi, la commission a auditionné M. le contrôleur général des armées Thibaut de Vanssay, directeur des ressources humaines du Ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.

  • Loi de programmation militaire 2024 - 2030 : audition de représentants des industries de la défense

    Mercredi 3 mai 2023 matin, la commission a auditionné M. Philippe Duhamel, directeur général adjoint Systèmes de mission défense de Thalès, M. Franck Saudo, président de Safran Electronics & Defense, M. le général (2S) Guy Girier, conseiller défense d’Airbus, et M. Charles-Henri du Ché, conseiller militaire d’ArianeGroup, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030;

    Puis, elle auditionne M. Pierre Eric Pommellet, président-directeur général de Naval group, M. Eric Béranger, président-directeur général de MBDA, M. Nicolas Chamussy, directeur général de Nexter, M. Emmanuel Levacher, président-directeur général d’Arquus, et M. Philippe Bouquet, secrétaire général du Comité Richelieu, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.

  • Loi de programmation militaire 2024 - 2030 : audition du délégué général pour l’armement

    Mardi 2 mai 2023 soir, la commission a auditionné M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l’armement sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.

  • Loi de programmation militaire 2024 - 2030 : auditions

    Jeudi 13 avril 2023 après-midi, dans le cadre de l'examen du projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030, la commission auditionne :
    - à 15h00, M. le général de corps d’armée Philippe Susnjara, directeur du renseignement et de la sécurité de la défense ;
    - à 16h00, M. le général de corps d’armée Jacques Langlade de Montgros, directeur du renseignement militaire.

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