Mardi 18 et mercredi 19 octobre 2022, la commission du développement durable examine la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023:
- mission « Cohésion des territoires » : Aménagement du territoire (M. Henri Alfandari, rapporteur pour avis) ;
- mission « Recherche et enseignement supérieur » : Recherche dans le domaine du développement durable (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis) ;
- mission "Écologie, développement et mobilité durables":
- Transports terrestres et fluviaux (M. David Valence, rapporteur pour avis)
- Transports aériens (M. Damien Adam, rapporteur pour avis)
- Affaires maritimes (Mme Alexandra Masson, rapporteure pour avis)
- Protection de l’environnement et prévention des risques (M. Stéphane Delautrette, rapporteur pour avis)
- Paysages, eau et biodiversité (Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis)
- Transition énergétique (M. Antoine Armand, rapporteur pour avis)
- Politiques de développement durable (Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure pour avis)