-
Réunion - Jeudi 7 mars 2024 à 15h00
– Suite de l'examen de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (n° 2129) ; – Suite de l'examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).
-
Réunion - Jeudi 7 mars 2024 à 9h05
– Examen de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (n° 2129) ; – Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).
-
Réunion - Mercredi 6 mars 2024 à 21h30
– Éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission permanente
Présidence de Jean-Marc Zulesi, député de la huitième circonscription des Bouches-du-Rhône