-
Finances publiques locales : audition de représentants de l’ANCTMercredi 29 janvier 2024 matin, la commission des finances a auditionné Christophe Bouillon, président de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et Stanislas Bourron, directeur général, dans le cadre du cycle d'auditions sur les finances publiques locales.partager -
Conjoncture économique, redistribution, inégalités et pauvreté : audition de représentants de l'INSEE, de la Banque de France et de l'OCDEMercredi 17 janvier 2024 matin, la commission des finances a organisé une audition sur la conjoncture économique, ainsi que sur les notes de l’INSEE de septembre 2023 sur la redistribution et ses effets sur le niveau de vie et de novembre 2023 relative aux inégalités et à la pauvreté.partager -
Rapport du Conseil des prélèvements obligatoires relatif à la fiscalité du logement : audition de Pierre Moscovici, président du CPOMercredi 20 décembre 2023 matin, la commission des finances a auditionné Pierre Moscovici, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport du Conseil relatif à la fiscalité du logement.partager -
Projet de loi de finances pour 2024 : examen puis rejet en lecture définitive par la commission des financesMardi 19 décembre 2023 après-midi, la commission des finances a examiné puis rejeté en lecture définitive le projet de loi de finances pour 2024 (Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).partager -
Audition sur la thématique « l’Afrique, l’endettement et les coopérations monétaires »Mercredi 22 novembre 2023 matin, la commission des finances auditionne, conjointement avec la commission de la défense, Bruno Cabrillac, directeur adjoint à la direction générale des statistiques, études et international de la Banque de France, William Roos, chef de service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor, et de Pierre Jacquemot, ancien ambassadeur et universitaire, sur la thématique « l’Afrique, l’endettement et les coopérations monétaires ».partager -
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 : examen en lecture définitiveLundi 13 novembre 2023 après-midi, la commission des finances a examiné puis adopté, en lecture définitive, leprojet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (n° 530) (Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général).partager
-
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 : audition de Thomas Cazenave, et examen du projet de loiMardi 31 octobre 2023 après-midi, la commission des finances a auditionné Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics, sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (n°1818).partager
-
PLF 2024 : examen des crédits de la seconde partieDu mardi 24 octobre au mardi 31 octobre, la commission des finances a examiné les missions budgétaires de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) ainsi que les articles rattachés à ces missions.
Relative aux dépenses, la seconde partie du projet de loi de finances attribue aux ministères des moyens budgétaires, qui sont présentés en missions correspondant aux grandes politiques publiques.partager -
Projet de loi de finances pour 2024 : rejet de la 1ère partie par la commission des finances, en première lectureDu mardi 10 octobre au vendredi 13 octobre 2023, la commission des finances a examiné la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (Jean-René Cazeneuve, rapporteur général), consacrée aux ressources et à l'équilibre.partager
Commission des finances
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Éric Coquerel, député de la première circonscription de la Seine-Saint-Denis
