Agenda

– Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

– Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

– Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

– Nomination d’un rapporteur pour avis – Audition commune de M. Daniel VERGER, responsable département accès digne aux revenus du Secours catholique – Caritas France, de MM. Nicolas CHAMPION, membre du bureau national en charge de l’aide alimentaire et de l’accès à l’eau et Michaël POZO, directeur des solidarités en France du Secours populaire français, de Mme Laurence CHAMPIER, directrice fédérale de la fédération française des banques alimentaires et de M. Jean-Yves TROY, délégué général des Restaurants du cœur.

Élection du Bureau

Examen, en nouvelle lecture, en application de l’article 88, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n° 530) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

Audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie, des finances, et de la souveraineté industrielle et numérique et de M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

Audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Haut conseil des finances publiques sur l’avis du Haut conseil sur le projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

Examen du rapport de la mission d’information sur la fiscalité du patrimoine (MM. Jean-Paul MATTEI et Nicolas SANSU, rapporteurs)

Éventuellement, suite de l’ordre du jour de l'après-midi