• Scrutin public n°2457 sur l'amendement n° 916 de M. Jacobelli après l'article 5 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Troisième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 27
  • Contre : 83
  • Abstention : 3

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°916 (Rejeté)
• Scrutin public n°2456 sur l'amendement n° 915 de M. Jacobelli après l'article 5 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Troisième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 27
  • Contre : 79
  • Abstention : 3

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°915 (Rejeté)
• Scrutin public n°2455 sur l'amendement n° 776 de M. Jumel après l'article 5 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Troisième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 28
  • Contre : 96
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°776 (Rejeté)
• Scrutin public n°2454 sur l'amendement n° 920 de M. Jacobelli après l'article 5 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Troisième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 26
  • Contre : 74
  • Abstention : 2

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°920 (Rejeté)
• Scrutin public n°2453 sur l'article 5 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Troisième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 106
  • Contre : 0
  • Abstention : 9

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
• Scrutin public n°2452 sur l'article 4 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Troisième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 109
  • Contre : 1
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
• Scrutin public n°2451 sur l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 82
  • Contre : 1
  • Abstention : 12

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
• Scrutin public n°2450 sur l'amendement n° 663 (rect.) de M. Pancher à l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 25
  • Contre : 75
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°663 (Rejeté)
• Scrutin public n°2449 sur l'amendement n° 177 de Mme Boyer et les amendements identiques suivants à l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 34
  • Contre : 78
  • Abstention : 1

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°177 (Rejeté)
• Scrutin public n°2448 sur l'amendement n° 617 de M. Dive et l'amendement identique suivant à l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 31
  • Contre : 60
  • Abstention : 16

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°617 (Rejeté)