Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 23 octobre 2025
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 23 octobre 2025
Texte adopté ✅
Texte adopté ✅
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 23 octobre 2025
(17e législature)
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Proposition de résolution, visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen, n° 2002, déposée le jeudi 23 octobre 2025.Mise en ligne : samedi 25 octobre 2025 à 0h00
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 23 octobre 2025
(17e législature)
-
Proposition de résolution, visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen, n° 2002, déposée le jeudi 23 octobre 2025.Mise en ligne : samedi 25 octobre 2025 à 0h00
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Examen en commission
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le jeudi 23 octobre 2025
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Rapport de la commissionMercredi 26 novembre 2025Texte de la commission, n° 2143-A0, déposé le mercredi 26 novembre 2025.Mise en ligne : vendredi 28 novembre 2025 à 17h08
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mercredi 26 novembre 2025
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire le 26 décembre 2025.
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Discussion en séance publiqueMercredi 4 février 2026
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Agenda et comptes rendus des débats
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