Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

• Proposition de résolution, visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen, n° 2002, déposée le jeudi 23 octobre 2025.

  Mise en ligne : samedi 25 octobre 2025 à 0h00
• Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

• Proposition de résolution, visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen, n° 2002, déposée le jeudi 23 octobre 2025.

  Mise en ligne : samedi 25 octobre 2025 à 0h00
• Examen en commission

  2 commissions saisies
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  • Commission des affaires européennes
    Travaux de la commission saisie au préalable

    • Commission saisie au préalable le jeudi 23 octobre 2025

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    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 26 novembre 2025

          Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Julie Laernoes et plusieurs de ses collègues visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen (n°2002), n° 2143, déposé le mercredi 26 novembre 2025.

          Mise en ligne : mardi 9 décembre 2025 à 17h50
        • Rapport de la commission

          Mercredi 26 novembre 2025

          Texte de la commission, n° 2143-A0, déposé le mercredi 26 novembre 2025.

          Mise en ligne : vendredi 28 novembre 2025 à 17h08
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mercredi 26 novembre 2025

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