Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
Proposition de loi
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Dépôt : Proposition de loi
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse, n° 341 ( PDF) , déposé(e) le 15 octobre 2024 , mis(e) en ligne le 6 novembre 2024 à 10h27
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
1ère lecture
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse, n° 341 ( PDF) , déposé(e) le 15 octobre 2024 , mis(e) en ligne le 6 novembre 2024 à 10h27 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales
Examen en commission
Commission des affaires sociales Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Paul-André Colombani , rapporteur (Nomination : mardi 19 novembre 2024)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 624 ( PDF) , déposé(e) le 26 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 2 décembre 2024 à 16h45
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 624-A0 ( PDF) , déposé(e) le 26 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 26 novembre 2024 à 22h43
Texte comparatif :
Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 26 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 26 novembre 2024 à 22h50
Amendements déposés sur le texte n° 341 :
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mardi 19 novembre 2024 à 16h30 Compte-rendu Vidéo
Mardi 26 novembre 2024 à 16h30 Compte-rendu Vidéo
Discussion en séance publique
Texte examiné :
Texte de la commission, n° 624-A0Agenda et comptes-rendus des débats
Deuxième séance publique du mardi 3 décembre 2024 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse le 3 décembre 2024, T.A. n° 13 ( PDF) , mis(e) en ligne le 3 décembre 2024 à 17h50
1ère lecture
au Sénat
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)
Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse, n° 178 , déposé(e) le 3 décembre 2024 , document non encore publié et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales