Renforcement du soutien à l'Ukraine
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine, n° 916 ( PDF) , déposé(e) le 6 février 2025 , mis(e) en ligne le 6 février 2025 à 14h44
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine, n° 916 ( PDF) , déposé(e) le 6 février 2025 , mis(e) en ligne le 6 février 2025 à 14h44 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteur :
La commission a nommé M. Laurent Mazaury , rapporteur (Nomination : mercredi 5 février 2025)
Avis de la commission :
Rapport, n° 940 ( PDF) , déposé(e) le 12 février 2025 , mis(e) en ligne le 18 février 2025 à 11h12
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 940-A0 ( PDF) , déposé(e) le 12 février 2025 , mis(e) en ligne le 12 février 2025 à 19h30
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 5 février 2025 à 16h00 Compte-rendu Vidéo
Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Laurent Mazaury , rapporteur (Nomination : mercredi 19 février 2025)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 1001 ( PDF) , déposé(e) le 19 février 2025 , mis(e) en ligne le 3 mars 2025 à 18h15
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 1001-A0 ( PDF) , déposé(e) le 19 février 2025 , mis(e) en ligne le 2 mars 2025 à 12h50
Texte comparatif :
Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 19 février 2025 , mis(e) en ligne le 20 février 2025 à 16h15
Amendements déposés sur le texte n° 940 :
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 19 février 2025 à 9h00 Compte-rendu Vidéo
- Nomination rapporteur
Discussion en séance publique
Texte examiné :
Texte de la commission, n° 1001-A0Amendements déposés sur le texte n° 1001 :
Agenda et comptes-rendus des débats
Première séance publique du mercredi 12 mars 2025 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Deuxième séance publique du mercredi 12 mars 2025 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Résolution appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine le 12 mars 2025, T.A. n° 70 ( PDF) , mis(e) en ligne le 14 mars 2025 à 12h00
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)