Actualités

Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : poursuite des travaux - jeudi 19 février 2026

Jeudi 19 février 2026, la commission des affaires culturelles a poursuivi ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958).

Auditions de Sibyle Veil, présidente directrice générale de Radio France et de Delphine Ernotte Cunci, présidente directrice générale de France Télévisions

Mercredi 18 février 2026 matin, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné :

Présentation des conclusions de la mission flash sur Parcoursup

Mardi 17 février 2026 après-midi, la mission flash sur Parcoursup a présenté ses conclusions devant la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : travaux du 12 février 2026

Jeudi 12 février 2026 après-midi, la commission des affaires culturelles a poursuivi ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), en organisant une table ronde réunissant des représentants des syndicats représentatifs du personnel du ministère de la culture.

Accéder au compte rendu de la réunion

Impact de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France : examen du rapport d’évaluation et autorisation de sa publication

Mercredi 11 février 2026 matin, la commission des affaires culturelles a examiné le rapport de la mission d’évaluation sur l'impact de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France puis a autorisé sa publication.

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : tables rondes et audition du 9 février

Lundi 9 février 2026, la commission des affaires culturelles a poursuivi ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) :

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : auditions du 5 février 2026

Jeudi 5 février 2026, la commission des affaires culturelles a poursuivi ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) :

Accéder au compte rendu de la réunion

“Reconnaître l’éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l’école”, “Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias : examen puis adoption de 2 propositions de loi

Mercredi 4 février 2026 matin, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi visant à reconnaître l’éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l’école.

Accéder au compte rendu de la réunion

Communication sur l’application des lois renvoyées à la commission adoptées depuis le début de la XVIe législature

Mardi 3 février 2026 en fin d'après-midi, les rapporteurs Laurent Marcangeli, Thierry Perez, Céline Hervieu, Christophe Marion, Graziella Melchior et Claudia Rouaux, ont présenté à la commission des affaires culturelles une communication sur l’application des lois renvoyées à la commission adoptées depuis le début de la XVIe législature.

Accéder au compte rendu de la réunion

Expérimenter l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation obligatoire à l’école : examen puis adoption de la proposition de loi

Mercredi 28 janvier 2026 matin, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi visant à expérimenter l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation obligatoire à l’école.

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : audition de directeurs régionaux des affaires culturelles

Lundi 26 janvier 2026 après-midi, la commission des affaires culturelles a poursuivi ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) :

Accéder au compte rendu de la réunion

Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : table ronde réunissant des représentants syndicaux des salariés du musée du Louvre

Mercredi 21 janvier 2026 après-midi, la commission des affaires culturelles a poursuivi ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) :

Accéder au compte rendu de la réunion