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Égalité dans l’enseignement et accès des femmes aux études et professions scientifiques : audition de Bérangère Couillard
Mercredi 5 mars matin, la commission des affaires culturelles auditionné Bérangère Couillard, présidente du Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes, sur l’égalité des filles et des garçons dans l’enseignement et l’accès des femmes aux études et professions scientifiques.
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Mercredi 19 février 2025 à 9h30Présidence du Hcéres : avis favorable du Parlement sur la nomination de Coralie Chevallier, proposée par le président de la République
Mercredi 19 février, à 9h30, la commission des affaires culturelles a auditionné Coralie Chevallier, dont la nomination à la présidence du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres) est proposée par le président de la République.
L'audition a été suivie d'un vote sur cette proposition de nomination, en application du 3ème alinéa de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
Le Parlement a émis un avis favorable sur cette proposition de nomination.
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Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse : examen de la proposition de loi
Mardi 18 février après-midi, la commission des affaires culturelles a examiné la proposition de loi visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse.
Rapporteur : Erwan Balanantpartager -
Audition de Marie-Amélie Le Fur, présidente de l’Agence nationale du sport, et Frédéric Sanaur, directeur général
Mercredi 29 janvier 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Marie-Amélie Le Fur, présidente de l’Agence nationale du sport, et Frédéric Sanaur, directeur général.
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Audition de Romain Laleix, dont la nomination est proposée par la Présidente de l’Assemblée nationale en qualité de membre de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Mercredi 22 janvier 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Romain Laleix, dont la nomination est proposée par la Présidente de l’Assemblée nationale en qualité de membre de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) (Emmanuel Grégoire, rapporteur).
L'audition a été suivie d'un vote sur cette proposition de nomination, en application du 3ème alinéa de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
La commission des affaires culturelles a émis un avis favorable sur cette proposition de nomination.
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Présidence de l’Arcom : audition de Martin Ajdari, dont la nomination à cette fonction est proposée par le Président de la République
Mercredi 18 décembre matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Martin Ajdari, dont la nomination à la fonction de président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) est proposée par le Président de la République (Delphine Lingemann, rapporteure).
Puis, en application de l’article 13 de la Constitution, la commission a voté sur cette proposition de nomination.
Le Parlement a émis un avis favorable sur cette proposition de nomination.
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"Repas à 1€ pour tous les étudiants", "Plus de sport, moins de sucre" : adoption de 2 propositions de loi
Mercredi 4 décembre 2024 matin, la commission des affaires culturelles a examiné 2 propositions de loi :
- Adoption de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 558) (Thierry Sother, rapporteur)
Voir le document faisant état de l'avancement des travaux
- Adoption de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 519) (Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)
Voir le document faisant état de l'avancement des travaux
Ces propositions de loi sont inscrites à l'ordre du jour de la séance publique du 23 janvier 2025, journée d’initiative parlementaire du groupe Socialistes et apparentés.
partager - Adoption de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 558) (Thierry Sother, rapporteur)
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Lutter contre les addictions numériques chez les enfants : adoption d’une proposition de résolution européenne
Mercredi 27 novembre 2024 dans la matinée, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (Marietta Karamanli et Isabelle Rauch, rapporteures).
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Présidence de Fatiha Keloua Hachi, députée de la huitième circonscription de la Seine-Saint-Denis