Présidence du CNRS : Avis favorable du Parlement sur à la nomination de Thierry Dauxois, proposée par le président de la République

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Commission des affaires culturelles : Encadrement des activités périscolaires ; M. Thierry Dauxois, proposé à la présidence du CNRS
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En application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, les commissions des affaires culturelles de l'Assemblée nationale et du Sénat ont émis un avis favorable sur la nomination proposée par le président de la République, de Thierry Dauxois à la fonction de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

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Résultats du scrutin :

 

Assemblée (03/06)

Sénat (02/06)

Total

Votants

24

22

46

Bulletins blancs ou nuls

3

0

3

Suffrages exprimés

21

22

43

Majorité des 3/5

 

 

26

Pour

21

22

43

Contre

0

0

0