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Mercredi 29 janvier 2025Session 2024 – 2025
Audition de Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente de l'Agence nationale du sport, et de M. Frédéric Sanaur, directeur général
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Mercredi 22 janvier 2025Session 2024 – 2025
-- Audition de M. Romain Laleix dont la nomination aux fonctions de membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) est envisagée par la Présidente de l'Assemblée nationale (M. Emmanuel Grégoire, rapporteur)
-- Vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application du 3ème alinéa de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
-- Désignation de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 5 mars 2025 sur le thème : Évaluation de la loi du 16 décembre 2022 visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation
-- Élection d'un vice-président, en remplacement de M. Belkhir Belhaddad, qui a démissionné de ses fonctions
-- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 699) (M. Thierry Sother, rapporteur)
et sur la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 701) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)partager -
Mercredi 15 janvier 2025Session 2024 – 2025
- Audition de M. Sébastien Cavalier, président exécutif de la société pass Culture
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination d'un membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) par la Présidente de l'Assemblée nationale
- Désignation des membres et des co-présidents du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030partager -
Mercredi 18 décembre 2024Session 2024 – 2025
Audition de M. Martin Ajdari, pressenti par M. le Président de la République pour occuper les fonctions de président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) (Mme Delphine Lingemann, rapporteure)
Vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l'article 13 de la Constitutionpartager -
Mercredi 4 décembre 2024Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 519) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)
Désignation de rapporteurs sur :
la mission d'information sur les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU)
la proposition de nomination du président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) par le président de la Républiquepartager -
Mercredi 4 décembre 2024Session 2024 – 2025
Examen de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 558) (M. Thierry Sother, rapporteur)
Examen de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 519) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)partager -
Mercredi 4 décembre 2024
Rapport sur la proposition de loi de Mme Fatiha Keloua Hachi et plusieurs de ses collègues visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (519), n° 701
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Mercredi 4 décembre 2024
Rapport sur la proposition de loi de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues pour plus de sport et moins de sucre (558), n° 699
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Mercredi 27 novembre 2024Session 2024 – 2025
Audition de M. Jean-Karl Deschamps, président de la Commission Éducation, culture et communication du Conseil économique, social et environnemental, et de Mme Bernadette Groison, vice-présidente, sur le rapport Réussite à l'école, réussite de l'école
Examen de la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n° 530)
Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118)partager -
Mercredi 27 novembre 2024
Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n°484), n° 630
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