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Mercredi 21 janvier 2026Session 2025 – 2026
Temps d'échanges, ouvert à la presse, avec les parents du journaliste Christophe Gleizes, emprisonné en Algérie.
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Mercredi 21 janvier 2026Session 2025 – 2026
Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information « flash » sur les modalités de mise en place à Brest d'un Institut Océan de l'Université des Nations unies et d'une unité en Polynésie française (M. Pierre-Yves Cadalen, rapporteur).
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Mercredi 21 janvier 2026
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les modalités de mise en place à Brest d’un Institut Océan de l’Université des Nations unies et d’une unité en Polynésie française, n° 2361
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Mercredi 14 janvier 2026Session 2025 – 2026
Nomination d'un rapporteur, puis examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne visant à inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes (n° 2318) (Éric Pauget., rapporteur).
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Mercredi 14 janvier 2026Session 2025 – 2026
Echanges de vues, ouverts à la presse, sur les derniers développements de l'actualité internationale.
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Mercredi 14 janvier 2026Session 2025 – 2026
Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et l'agence spatiale européenne concernant les installations de l'Agence spatiale européenne en France, signé à Paris le 22 mars 2023 (n° 2155) (M. Alexis Jolly, rapporteur).
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relative à l'entretien courant et à l'exploitation de la section située en territoire français de la ligne ferroviaire Coni-Breil-Vintimille, signée à Milan le 12 avril 2024 (sous réserve de son dépôt).
Nomination de deux rapporteurs d'information sur la mise en application des lois autorisant la ratification ou l'approbation de textes internationaux depuis la XVIe législature.partager -
Mercredi 14 janvier 2026
Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Éric Pauget et plusieurs de ses collègues visant à inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes . (n°2318), n° 2344
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Mercredi 14 janvier 2026
Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Agence spatiale européenne concernant les installations de l’Agence spatiale européenne en France (n°2155), n° 2343
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Mercredi 7 janvier 2026Session 2025 – 2026
Audition conjointe avec le groupe France-Russie de l'Assemblée nationale, à strict huis clos, de M. Nicolas de Rivière, ambassadeur de France en Russie.
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Mercredi 7 janvier 2026Session 2025 – 2026
Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord en matière de reconnaissance de permis de conduire entre la République française et la République de Moldavie, signé à Paris le 14 juillet 2024 (n° 2053) (M. Pierre Pribetich, rapporteur) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Observatoire du réseau d'antennes d'un kilomètre carré (SKAO) relatif à l'adhésion de la France à l'Observatoire (n° 1109) (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur) ;
Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale du 28 mai 1996 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil (n° 1614) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 2236).partager
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