Agenda

Audition de M. Jean-François Soussana, président du Haut Conseil pour le climat.

Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le 3e Plan national d’adaptation au changement climatique.

– Nomination d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (avis, avec délégation au fond, sur les articles 11, 16 bis, 22 ter, 22 quater et 22 quinquies) ; – Audition de Mme Lydie Evrard dont la nomination est proposée par le Président de la République en qualité de directrice générale de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra), en application de l’article 13 de la Constitution et vote sur la proposition de nomination (Mme Constance de Pélichy, rapporteure).

Table ronde, conjointe avec la commission des affaires étrangères, sur les enjeux de la 3e conférence des Nations unies sur l’océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025, avec la participation de Mme Isabelle Autissier, présidente d'honneur du WWF-France, M. Joachim Claudet, directeur de recherche au Centre de recherches insulaires et observatoire de l’environnement et Mme Françoise Gaill, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), vice-présidente de la plateforme Océan et Climat.

– Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (n° 856) (Mme Sandrine Le Feur, rapporteure). En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 2 mai 2025, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l’adresse http://eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet. La commission est saisie pour avis sur les articles 1, 2, 3, 7 et 8. Elle a reçu délégation au fond sur les articles 5 et 6.

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (n° 856) (Mme Sandrine Le Feur, rapporteure). En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 2 mai 2025, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l’adresse http://eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet. La commission est saisie pour avis sur les articles 1, 2, 3, 7 et 8. Elle a reçu délégation au fond sur les articles 5 et 6.

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (n° 856) (Mme Sandrine Le Feur, rapporteure). En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 2 mai 2025, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l’adresse http://eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet. La commission est saisie pour avis sur les articles 1, 2, 3, 7 et 8. Elle a reçu délégation au fond sur les articles 5 et 6.

– Désignation du rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer Mme Lydie Évrard en qualité de directrice générale de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), en application de l’art. 13 de la Constitution ; – Communication de la mission d’information « flash » sur la valorisation des algues en réponse à leur prolifération (MM. Mickaël Cosson et Olivier Serva, corapporteurs).

– Présentation du rapport de la mission d’information sur l’articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l’artificialisation des sols (Mmes Sandrine Le Feur et Constance de Pélichy, corapporteures) ; – Présentation du rapport de la mission d’information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux (M. Jean-Yves Bony et Mme Marie Pochon, corapporteurs).

– Désignation des membres d’une mission d’information sur la transition des modèles des stations de montagne ; – Audition de MM. Guy Bricout et David Valence sur les tests de matériel ferroviaire.