Recherche de questions (8^e législature)

• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39277 de M. Ravassard Noël

  Rubrique : Communes

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39276 de M. Puaud Philippe

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Cooperatives et groupements: Vendee

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39275 de M. Penicaut Jean-Pierre

  Rubrique : Communes

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39274 de Mme Neiertz Véronique

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Personnel de direction

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39273 de Mme Neiertz Véronique

  Rubrique : Musique

  Titre : Instruments de musique

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39272 de Mme Neiertz Véronique

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39271 de M. Michel Claude

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39270 de M. Michel Claude

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Aides a domicile

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39269 de M. Laurain Jean

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Cooperatives et groupements: Lorraine

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39268 de M. Lacombe Jean

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988