Recherche de questions (9 e législature) - Assemblée nationale

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25 novembre 1991

Question écrite n° 50254 de M. Briane Jean

Rubrique : Environnement

Titre : Agence de l'environnement et de la maitrise de l'energie

Question sans réponse
22 novembre 1991

n° 472 de M. Guellec Ambroise

Rubrique : Chantiers navals

Titre : Emploi et activite

Question posée en séance
22 novembre 1991

n° 471 de M. Hermier Guy

Rubrique : Transports maritimes

Titre : Ports

Question posée en séance
22 novembre 1991

n° 470 de M. de Lipkowski Jean

Rubrique : Produits d'eau douce et de la mer

Titre : Marins-pecheurs

Question posée en séance
22 novembre 1991

n° 469 de Mme Alliot-Marie Mich�le

Rubrique : Politiques communautaires

Titre : Produits d'eau douce et de la mer

Question posée en séance
22 novembre 1991

n° 468 de M. Dhaille Paul

Rubrique : Transports maritimes

Titre : Compagnies

Question posée en séance
22 novembre 1991

n° 467 de M. Le Bris Gilbert

Rubrique : Produits d'eau douce et de la mer

Titre : Thon

Question posée en séance
22 novembre 1991

n° 466 de M. Beaufils Jean

Rubrique : Produits d'eau douce et de la mer

Titre : Coquilles Saint-Jacques

Question posée en séance
22 novembre 1991

n° 465 de M. Lacombe Jean

Rubrique : Regles communautaires : application

Titre : Produits d'eau douce et de la mer

Question posée en séance
22 novembre 1991

n° 464 de Mme Ameline Nicole

Rubrique : Transports maritimes

Titre : Ports : Calvados

Question posée en séance

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