Recherche de questions (9^e législature)

• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60639 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60636 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Parlement

  Titre : Relations entre le Parlement et le Gouvernement

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60633 de M. Vial-Massat Th�o

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Archeologie

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60632 de M. Millet Gilbert

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60631 de M. Pierna Louis

  Rubrique : Chimie

  Titre : Societe nationale des poudres et explosifs : Dordogne

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60630 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Parlement

  Titre : Relations entre le Parlement et le Gouvernement

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60629 de M. Berthelot Marcelin

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60628 de M. Chavanes Georges

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60627 de M. Rochebloine Fran�ois

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 3 août 1992

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  Question écrite n° 60626 de M. Bosson Bernard

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Offices

  Question sans réponse