Recherche de questions (9^e législature)

• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5348 de M. Cr�peau Michel

  Rubrique : Mer et littoral

  Titre : Pollution et nuisances

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5347 de M. Laffineur Marc

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5346 de M. Laffineur Marc

  Rubrique : Cinema

  Titre : Salles de cinema

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5345 de M. Alphandery Edmond

  Rubrique : Impot de solidarite sur la fortune

  Titre : Assiette

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5344 de Mme Boutin Christine

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Retraites

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5342 de M. Vachet L�on

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignement agricole

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5341 de M. Mignon Jean-Claude

  Rubrique : SNCF

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5340 de M. Mignon Jean-Claude

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Centres de vacances et de loisirs

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5339 de M. Lepercq Arnaud

  Rubrique : Elevage

  Titre : Veaux

  Question sans réponse
• 21 novembre 1988

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  Question écrite n° 5338 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Telephone

  Titre : Tarifs

  Question sans réponse