Recherche de questions (9^e législature)

• 15 juin 1992

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  Question écrite n° 58864 de M. Garmendia Pierre

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 15 juin 1992

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  Question écrite n° 58863 de M. Grimault Hubert

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 15 juin 1992

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  Question écrite n° 58862 de M. Lefranc Bernard

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 15 juin 1992

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  Question écrite n° 58861 de M. Bosson Bernard

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 15 juin 1992

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  Question écrite n° 58860 de M. de Charette Herv�

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 15 juin 1992

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  Question écrite n° 58859 de M. Daubresse Marc-Philippe

  Rubrique : Circulation routiere

  Titre : Contraventions

  Question sans réponse
• 15 juin 1992

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  Question écrite n° 58858 de M. Pons Bernard

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Abattements speciaux

  Question sans réponse
• 15 juin 1992

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  Question écrite n° 58857 de M. Ferrand Jean-Michel

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Politique agricole

  Question sans réponse
• 15 juin 1992

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  Question écrite n° 58856 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Deportes internes et resistants

  Question sans réponse
• 15 juin 1992

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  Question écrite n° 58855 de M. Colombier Georges

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse