Recherche de questions (9^e législature)

• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57447 de M. Nungesser Roland

  Rubrique : Voirie

  Titre : Routes et autoroutes : Ile-de-France

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57446 de M. Nungesser Roland

  Rubrique : Pollution et nuisances

  Titre : Bruit : Paris

  Question sans réponse
• 7 mai 1992

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  Question au Gouvernement n° 1225 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Eau

  Titre : Pollution et nuisances

  Question posée en séance
• 7 mai 1992

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  Question au Gouvernement n° 1224 de M. Luppi Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Enseignement technique et professionnel

  Question posée en séance
• 7 mai 1992

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  Question au Gouvernement n° 1223 de M. Meylan Michel

  Rubrique : Douanes

  Titre : Politique et reglementation

  Question posée en séance
• 7 mai 1992

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  Question au Gouvernement n° 1222 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Europe de l'Est

  Question posée en séance
• 7 mai 1992

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  Question au Gouvernement n° 1221 de M. Pandraud Robert

  Rubrique : Etrangers

  Titre : Politique et reglementation

  Question posée en séance
• 7 mai 1992

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  Question au Gouvernement n° 1220 de M. Pasquini Pierre

  Rubrique : Sports

  Titre : Manifestations sportives : Corse

  Question posée en séance
• 7 mai 1992

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  Question au Gouvernement n° 1219 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Politique et reglementation

  Question posée en séance
• 7 mai 1992

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  Question au Gouvernement n° 1218 de M. Hollande Fran�ois

  Rubrique : Armes

  Titre : Politique et reglementation

  Question posée en séance