Recherche de questions (9^e législature)

• 4 mai 1992

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  Question écrite n° 57419 de M. Lequiller Pierre

  Rubrique : SNCF

  Titre : Tarifs voyageurs

  Question sans réponse
• 4 mai 1992

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  Question écrite n° 57418 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Chasse et peche

  Titre : Associations et federations

  Question sans réponse
• 4 mai 1992

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  Question écrite n° 57417 de M. Durand Adrien

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 4 mai 1992

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  Question écrite n° 57416 de M. Chavanes Georges

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Enseignement technique et professionnel

  Question sans réponse
• 4 mai 1992

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  Question écrite n° 57415 de Mme Hubert �lisabeth

  Rubrique : Services

  Titre : Experts

  Question sans réponse
• 4 mai 1992

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  Question écrite n° 57414 de M. Chamard Jean-Yves

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Remunerations

  Question sans réponse
• 4 mai 1992

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  Question écrite n° 57413 de M. Durand Adrien

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 4 mai 1992

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  Question écrite n° 57411 de Mme Hubert �lisabeth

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale et culture : personnel

  Question sans réponse
• 4 mai 1992

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  Question écrite n° 57410 de M. Deprez L�once

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Communication

  Question sans réponse
• 4 mai 1992

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  Question écrite n° 57409 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Grandes surfaces

  Question sans réponse