Recherche de questions (9^e législature)

• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57072 de M. Chevallier Daniel

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57071 de M. Lefranc Bernard

  Rubrique : Departements

  Titre : Conseillers generaux

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57070 de M. Lefranc Bernard

  Rubrique : Departements

  Titre : Conseillers generaux

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57069 de M. Reitzer Jean-Luc

  Rubrique : Transports urbains

  Titre : Autobus

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57068 de M. Durand Adrien

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Puericultrices

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57067 de M. Madelin Alain

  Rubrique : Logement

  Titre : Allocations de logement

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57066 de Mme Piat Yann

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocation aux adultes handicapes

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57065 de M. L�onard G�rard

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Montant

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57064 de M. Millon Charles

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Question sans réponse
• 27 avril 1992

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  Question écrite n° 57062 de M. Lise Claude

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Personnel de direction

  Question sans réponse