"Les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité" et "La transition des modèles des stations de montagne" : présentation de 2 rapports d'information
Mission d'information
Du lundi 15 au mercredi 17 décembre
2025
Causes et conséquences de la baisse de la natalité en France : poursuite des travaux de la mission d’information
Présidence
mardi 16 décembre
2025
Troisième édition du Prix de la photographie politique de l'Assemblée nationale - LCP
Commissions
mardi 16 décembre
2025
Audition de Naïma Moutchou, ministre des Outre-mer
Séance publique
mardi 16 décembre
2025
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : adoption en lecture définitive
Présidence
mardi 16 décembre
2025
Apposition, dans l’hémicycle, d’une plaque en hommage à Pierre Bérégovoy
Présidence
lundi 15 décembre
2025
Vingt-huitièmes Permanences citoyennes permettant à cinq citoyens d’échanger avec la Présidente
Mission d'information
jeudi 11 décembre
2025
Causes et conséquences de la baisse de la natalité en France : audition de François Hollande
Commissions d'enquête
Mercredi 10 et jeudi 11 décembre
2025
Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public : poursuite des travaux
OPECST
jeudi 11 décembre
2025
Le don de produits du corps humain, un pilier de la bioéthique sous tension
Séance publique
jeudi 11 décembre
2025
Journée réservée du groupe SOC : examen de plusieurs propositions de loi
Commissions
mercredi 10 décembre
2025
Audition de Naïma Moutchou sur sa feuille de route au ministère des Outre-mer
Séance publique
mercredi 10 décembre
2025
Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française : adoption en première lecture
Séance publique
mercredi 10 décembre
2025
Déclaration du Gouvernement sur la stratégie de défense nationale (art. 50-1C)
Présidence
mercredi 10 décembre
2025
Dix-huitième édition du cycle de débats L’Assemblée des idées
Commissions
mardi 9 décembre
21H30
Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 : audition de Marina Ferrari, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative
Séance publique
mardi 9 décembre
2025
Élargissement de la possibilité pour les collectivités territoriales d'avoir recours au modèle de la société portuaire pour l'exploitation de leurs ports : adoption en première lecture
Commissions
mardi 9 décembre
2025
Audition d’Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire
Commissions
mardi 9 décembre
2025
Rapport relatif au pacte Dutreil : audition de Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Séance publique
mardi 9 décembre
2025
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : adoption en nouvelle lecture