Toutes les actualités

Séance publique
mardi 5 octobre 2021
Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce: adoption en 1ère lecture
Commissions
À partir du 5 octobre 2021
PLF 2022 : adoption de la 1ère partie du projet de loi de finances en commission des finances
Présidence
lundi 4 octobre 2021
Nuit du droit : ouverture de la représentation de la pièce Hugo, un procès
MECSS
jeudi 30 septembre 2021
Évaluation et contrôle: les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
Séance publique
mercredi 29 septembre 2021
Adoption de divers projets de loi
Séance publique
mercredi 29 septembre 2021
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école: adoption en 2ème lecture
Missions d'information
mercredi 29 septembre 2021
Pollution des mers: rapport d'information
Missions d'information
mercredi 29 septembre 2021
Participation électorale: audition et tables rondes
Commissions
mercredi 29 septembre 2021
Mise en oeuvre du CETA: audition de la secrétaire générale des affaires européennes
Commissions
mardi 28 septembre 2021
Rentrée universitaire: audition de Frédérique Vidal
Commissions
mardi 28 septembre 2021
Examen de la situation financière des collectivités territoriales: audition
Délégations
mardi 28 septembre 2021
Droits des femmes: audition d'Elisabeth Moreno
Séance publique
mardi 28 septembre 2021
Adaptation au droit de l’UE dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances: adoption
Séance publique
mardi 28 septembre 2021
Modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes: ratification de l'ordonnance
Présidence
lundi 27 septembre 2021
Entretien avec François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France
OPECST
jeudi 23 septembre 2021
OPECST : présentation du rapport de la commission d'enquête "Evaluation des politiques publiques de santé environnementale"
Europe
jeudi 23 septembre 2021
Affaires européennes : audition de Clément Beaune
Commissions
mercredi 22 septembre 2021
"Changement climatique 2021 : les éléments scientifiques" : audition de Valérie Masson-Delmotte
Commissions
mercredi 22 septembre 2021
Audition de Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance et Olivier Dussopt
Missions d'information
à partir du 22 septembre 14H30
Résilience nationale : Tables rondes et auditions
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