Mme Martine David

Socialiste

Rhône (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 138

9 mars 2005

Question au Gouvernement n° 1933 de Mme Martine David

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
15 février 2005

Question écrite n° 57519 de Mme Martine David

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : diplômes

Réponse publiée le 4 octobre 2005
9 février 2005

Question au Gouvernement n° 1877 de Mme Martine David

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
26 octobre 2004

Question écrite n° 49641 de Mme Martine David

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 3 mai 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49640 de Mme Martine David

Rubrique : personnes âgées

Titre : journée de solidarité

Réponse publiée le 1er août 2006
26 octobre 2004

Question écrite n° 49322 de Mme Martine David

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 11 janvier 2005
14 septembre 2004

Question écrite n° 46592 de Mme Martine David

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 21 décembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42441 de Mme Martine David

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41727 de Mme Martine David

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question sans réponse
9 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1425 de Mme Martine David

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance

...

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 138

Mme Martine David

Questions posées (archives)