M. Bernard Deflesselles

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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28 juillet 2003

Question écrite n° 22721 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 22 décembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22682 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 17 février 2004
14 juillet 2003

Question écrite n° 21887 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 18 août 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21586 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 6 octobre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21585 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21584 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 25 août 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19955 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : syndicats

Titre : fonction publique hospitalière

Réponse publiée le 8 décembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19856 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 8 décembre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 19008 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 18 août 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15093 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : techniciens de laboratoire

Réponse publiée le 11 août 2003

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M. Bernard Deflesselles

Questions posées (archives)