M. Lucien Degauchy

Les Républicains

Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 février 2006

Question écrite n° 84893 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 2 mai 2006
7 février 2006

Question écrite n° 84892 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattoirs

Réponse publiée le 11 juillet 2006
7 février 2006

Question écrite n° 84891 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 30 mai 2006
7 février 2006

Question écrite n° 84793 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Réponse publiée le 14 mars 2006
7 février 2006

Question écrite n° 84792 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 14 mars 2006
7 février 2006

Question écrite n° 84791 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 28 mars 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83880 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 17 octobre 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83809 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 8 août 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83660 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 28 février 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81686 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Réponse publiée le 28 mars 2006

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M. Lucien Degauchy

Questions posées (archives)