M. Bernard Depierre

Union pour un Mouvement Populaire

Côte-d'Or (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 juin 2004

Question écrite n° 42577 de M. Bernard Depierre

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 14 décembre 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41630 de M. Bernard Depierre

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 24 août 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37717 de M. Bernard Depierre

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 29 juin 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37702 de M. Bernard Depierre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 18 mai 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37225 de M. Bernard Depierre

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 juillet 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37224 de M. Bernard Depierre

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Question sans réponse
6 avril 2004

Question orale sans débat n° 671 de M. Bernard Depierre

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Réponse publiée le 7 avril 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36138 de M. Bernard Depierre

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans : pensions de réversion

Question sans réponse
16 mars 2004

Question écrite n° 35908 de M. Bernard Depierre

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 27 juillet 2004
17 février 2004

Question écrite n° 34026 de M. Bernard Depierre

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans : allocation différentielle

Réponse publiée le 15 février 2005

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M. Bernard Depierre

Questions posées (archives)