M. Bernard Depierre

Union pour un Mouvement Populaire

Côte-d'Or (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 843 de M. Bernard Depierre

Rubrique : entreprises

Titre : création

Question posée en séance
13 octobre 2003

Question écrite n° 26082 de M. Bernard Depierre

Rubrique : impôts locaux

Titre : versement transport

Réponse publiée le 3 février 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24883 de M. Bernard Depierre

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 15 décembre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23322 de M. Bernard Depierre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 22 décembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 23025 de M. Bernard Depierre

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 23 mars 2004
14 juillet 2003

Question écrite n° 22037 de M. Bernard Depierre

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 25 août 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22033 de M. Bernard Depierre

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 22 septembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21648 de M. Bernard Depierre

Rubrique : professions de santé

Titre : orthoprothésistes

Réponse publiée le 3 novembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21282 de M. Bernard Depierre

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 16 mars 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20791 de M. Bernard Depierre

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 23 novembre 2004

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M. Bernard Depierre

Questions posées (archives)