M. Bernard Depierre

Union pour un Mouvement Populaire

Côte-d'Or (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13888 de M. Bernard Depierre

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 14 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13782 de M. Bernard Depierre

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13382 de M. Bernard Depierre

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 16 juin 2003
12 février 2003

Question au Gouvernement n° 384 de M. Bernard Depierre

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Question posée en séance
10 février 2003

Question écrite n° 11717 de M. Bernard Depierre

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 15 septembre 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10581 de M. Bernard Depierre

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 7 avril 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9459 de M. Bernard Depierre

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits d'enregistrement

Réponse publiée le 24 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9437 de M. Bernard Depierre

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 8 septembre 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6539 de M. Bernard Depierre

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cyclomoteurs

Réponse publiée le 19 mai 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5624 de M. Bernard Depierre

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Réponse publiée le 31 mars 2003

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M. Bernard Depierre

Questions posées (archives)