M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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11 septembre 2000

Question écrite n° 50755 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question sans réponse
11 septembre 2000

Question écrite n° 50754 de M. Léonce Deprez

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 13 novembre 2000
11 septembre 2000

Question écrite n° 50753 de M. Léonce Deprez

Rubrique : grandes écoles

Titre : ENA

Réponse publiée le 6 août 2001
11 septembre 2000

Question écrite n° 50752 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Question sans réponse
11 septembre 2000

Question écrite n° 50751 de M. Léonce Deprez

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 2 octobre 2000
11 septembre 2000

Question écrite n° 50750 de M. Léonce Deprez

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : personnel

Réponse publiée le 25 décembre 2000
11 septembre 2000

Question écrite n° 50749 de M. Léonce Deprez

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : personnel

Réponse publiée le 11 décembre 2000
11 septembre 2000

Question écrite n° 50748 de M. Léonce Deprez

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : personnel

Réponse publiée le 22 janvier 2001
11 septembre 2000

Question écrite n° 50721 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 6 novembre 2000
4 septembre 2000

Question écrite n° 50447 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe générale sur les activités polluantes

Réponse publiée le 18 mars 2002

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