M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 juin 2006

Question écrite n° 97038 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : diplômes

Réponse publiée le 21 novembre 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 97037 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : recherche

Titre : chercheurs

Question sans réponse
13 juin 2006

Question écrite n° 97012 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 26 septembre 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 97011 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Réponse publiée le 26 décembre 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 97001 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question sans réponse
13 juin 2006

Question écrite n° 97000 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : départements

Titre : budget

Question sans réponse
13 juin 2006

Question écrite n° 96999 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
13 juin 2006

Question écrite n° 96998 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 22 août 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96997 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : associations

Titre : associations de lutte contre l'alcoolisme

Question sans réponse
13 juin 2006

Question écrite n° 96996 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : praticiens hospitaliers

Réponse publiée le 18 juillet 2006

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M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)