M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 mai 2006

Question écrite n° 93632 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 22 août 2006
9 mai 2006

Question écrite n° 93571 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : travail

Titre : licenciement économique

Réponse publiée le 26 septembre 2006
9 mai 2006

Question écrite n° 93570 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : élevage

Titre : financement

Réponse publiée le 27 juin 2006
2 mai 2006

Question écrite n° 93341 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 12 septembre 2006

2 mai 2006

Question orale sans débat n° 1574 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : travail

Titre : licenciement économique

Réponse publiée le 3 mai 2006
25 avril 2006

Question écrite n° 93156 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Réponse publiée le 26 décembre 2006
25 avril 2006

Question écrite n° 93155 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 19 septembre 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92730 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : entreprises

Titre : salariés

Question sans réponse

18 avril 2006

Question écrite n° 92728 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de santé

Question sans réponse
18 avril 2006

Question écrite n° 92727 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 6 juin 2006

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