M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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5 juillet 2005

Question écrite n° 68941 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : entreprises

Titre : délocalisations

Réponse publiée le 23 août 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68523 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : tarifs marchandises

Réponse publiée le 25 avril 2006
28 juin 2005

Question écrite n° 68522 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : associations

Titre : associations d'aide à domicile

Question sans réponse
21 juin 2005

Question écrite n° 67813 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 10 janvier 2006
15 juin 2005

Question au Gouvernement n° 2117 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Question posée en séance
7 juin 2005

Question écrite n° 66835 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 26 juillet 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 66258 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : office national

Réponse publiée le 26 juillet 2005
11 mai 2005

Question au Gouvernement n° 2090 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question posée en séance
10 mai 2005

Question écrite n° 64758 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déclarations

Réponse publiée le 7 juin 2005
10 mai 2005

Question écrite n° 64757 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 12 juillet 2005

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M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)