M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er décembre 2003

Question écrite n° 29432 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 6 janvier 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29431 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 6 janvier 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29421 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 14 juin 2005
1er décembre 2003

Question écrite n° 29389 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 30 mars 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29388 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : professions libérales

Titre : experts-comptables

Réponse publiée le 13 janvier 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29387 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 13 avril 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29386 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 10 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29385 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 10 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29383 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : environnement

Titre : conservatoires régionaux d'espaces naturels

Réponse publiée le 2 mars 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29261 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : politique sociale

Titre : prestations sociales

Réponse publiée le 23 mars 2004

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M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)