M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28698 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : associations

Titre : associations loi de 1901

Réponse publiée le 17 février 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28697 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : industrie

Titre : meubles

Réponse publiée le 15 décembre 2003
17 novembre 2003

Question écrite n° 28695 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 1er juin 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28680 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : emploi

Titre : RMA

Réponse publiée le 31 août 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28679 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : emploi

Titre : RMA

Réponse publiée le 24 février 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28562 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Question sans réponse
27 octobre 2003

Question écrite n° 27328 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 8 juin 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 27327 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Réponse publiée le 29 décembre 2003
27 octobre 2003

Question écrite n° 27326 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 13 avril 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 27325 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 8 décembre 2003

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M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)