-
- 1. Transparence de la vie publique (projet de loi organique) (suite) (n° 1108)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Transparence de la vie publique (Projet de loi organique et projet de loi n os 1108 et 1109)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Transparence de la vie publique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815) (vote solennel)
- 4. Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (n° 845) (vote solennel)
- 5. Fiscalité écologique au coeur d'un développement soutenable (n° 908)
- 6. Refondation de l'école de la République (n° 1093) (Deuxième lecture) (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Représentation des Français établis hors de France (suite) (n° 884)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage à un soldat mort au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Refondation de l'école de la République (n° 767) (Vote solennel)
- 4. Débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (suite) (n° 701)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (suite) (n° 235)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 Première partie (suite) (n° 0235)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbations de conventions et d'accords internationaux (n os 4091-4171-4172-4173-4175-4176-4177-4304)
- 2. Accord France-Inde de répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords d'utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire (n° 4191)
- 3. Refonte de la carte intercommunale (n° 4218)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Aisne (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)