M. Guy Drut

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-et-Marne (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6698 de M. Guy Drut

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts à taux zéro

Réponse publiée le 2 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6516 de M. Guy Drut

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : déclarations

Réponse publiée le 16 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6374 de M. Guy Drut

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 2 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6373 de M. Guy Drut

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 janvier 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6372 de M. Guy Drut

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 5 janvier 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6299 de M. Guy Drut

Rubrique : police

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 janvier 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6298 de M. Guy Drut

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections sénatoriales

Réponse publiée le 15 décembre 1997

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