M. William Dumas

Socialiste, écologiste et républicain

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 janvier 2005

Question écrite n° 55094 de M. William Dumas

Rubrique : mines et carrières

Titre : exploitation

Réponse publiée le 1er mars 2005
11 janvier 2005

Question écrite n° 55049 de M. William Dumas

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 29 mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54425 de M. William Dumas

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 22 mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54410 de M. William Dumas

Rubrique : femmes

Titre : associations

Réponse publiée le 16 août 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53416 de M. William Dumas

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53412 de M. William Dumas

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 mai 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52626 de M. William Dumas

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 8 février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52625 de M. William Dumas

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 25 janvier 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52156 de M. William Dumas

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 7 juin 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51932 de M. William Dumas

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme social

Réponse publiée le 4 janvier 2005

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