M. Paul Durieu

Union pour un Mouvement Populaire

Vaucluse (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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22 février 2011

Question écrite n° 101025 de M. Paul Durieu

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 2 août 2011
22 février 2011

Question écrite n° 101024 de M. Paul Durieu

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 12 juillet 2011
22 février 2011

Question écrite n° 101023 de M. Paul Durieu

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 7 juin 2011
22 février 2011

Question écrite n° 101022 de M. Paul Durieu

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 février 2011

Question écrite n° 101021 de M. Paul Durieu

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 19 avril 2011
22 février 2011

Question écrite n° 101020 de M. Paul Durieu

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 19 avril 2011
22 février 2011

Question écrite n° 100983 de M. Paul Durieu

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CNSA

Réponse publiée le 8 mai 2012
22 février 2011

Question écrite n° 100982 de M. Paul Durieu

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CNSA

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 février 2011

Question écrite n° 100981 de M. Paul Durieu

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CNSA

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 février 2011

Question écrite n° 100980 de M. Paul Durieu

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CNSA

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Paul Durieu

Questions posées (archives)