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- 1. République numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappel au règlement
- 2. Transports collectifs de voyageurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
- 2. Proposition de loi de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
- 3. Transports collectifs de voyageurs
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
- 4. Prévention des risques
- 5. Consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Manutention dans les ports maritimes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappel au règlement
- 3. Transition énergétique
- 4. Dialogue social et emploi
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions sur la politique des transports
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- 2. Accord avec les États-Unis sur le respect des obligations fiscales (loi FATCA)
- 3. Taxis et voitures de transport avec chauffeur
- 4. Clôture de la session extraordinaire
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- 1. Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF
- 2. Économie sociale et solidaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Calvados (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)