• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14868 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14133 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12883 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres de santé

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10980 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 28 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 347 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Cuba

  Question posée en séance
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8655 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8440 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7279 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7068 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7066 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : formation professionnelle

  Réponse publiée le 5 janvier 1998