M. Pierre Forgues

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 décembre 2006

Question écrite n° 112497 de M. Pierre Forgues

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112328 de M. Pierre Forgues

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 20 mars 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110994 de M. Pierre Forgues

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 23 janvier 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109444 de M. Pierre Forgues

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 9 janvier 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109079 de M. Pierre Forgues

Rubrique : élevage

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 23 janvier 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108613 de M. Pierre Forgues

Rubrique : secteur public

Titre : entreprises

Réponse publiée le 9 janvier 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108176 de M. Pierre Forgues

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : EREA et SEGPA

Réponse publiée le 13 mars 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108175 de M. Pierre Forgues

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 décembre 2006
24 octobre 2006

Question écrite n° 107724 de M. Pierre Forgues

Rubrique : bois et forêts

Titre : assurances

Réponse publiée le 13 mars 2007
24 octobre 2006

Question écrite n° 107711 de M. Pierre Forgues

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 5 décembre 2006

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M. Pierre Forgues

Questions posées (archives)