M. Pierre Forgues

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 octobre 2006

Question écrite n° 107696 de M. Pierre Forgues

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres d'agriculture

Réponse publiée le 28 novembre 2006
24 octobre 2006

Question écrite n° 107690 de M. Pierre Forgues

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 28 novembre 2006
24 octobre 2006

Question écrite n° 107688 de M. Pierre Forgues

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 13 février 2007
19 septembre 2006

Question écrite n° 104733 de M. Pierre Forgues

Rubrique : état civil

Titre : déclarations

Question sans réponse
12 septembre 2006

Question écrite n° 103873 de M. Pierre Forgues

Rubrique : santé

Titre : fibromyalgie

Réponse publiée le 31 octobre 2006
1er août 2006

Question écrite n° 101296 de M. Pierre Forgues

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 7 novembre 2006
1er août 2006

Question écrite n° 101295 de M. Pierre Forgues

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 30 janvier 2007
25 juillet 2006

Question écrite n° 100888 de M. Pierre Forgues

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 5 septembre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100887 de M. Pierre Forgues

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 10 octobre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100886 de M. Pierre Forgues

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 5 septembre 2006

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M. Pierre Forgues

Questions posées (archives)