M. Michel Françaix

Socialiste, écologiste et républicain

Oise (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 juillet 2008

Question écrite n° 28360 de M. Michel Françaix

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 23 décembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28267 de M. Michel Françaix

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 23 septembre 2008
5 juin 2008

Question au Gouvernement n° 598 de M. Michel Françaix

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question posée en séance
27 mai 2008

Question écrite n° 23863 de M. Michel Françaix

Rubrique : postes

Titre : La Banque Postale

Réponse publiée le 23 septembre 2008
27 mai 2008

Question écrite n° 23783 de M. Michel Françaix

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 19 août 2008
6 mai 2008

Question écrite n° 22376 de M. Michel Françaix

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 30 décembre 2008
7 mai 2008

Question au Gouvernement n° 492 de M. Michel Françaix

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
29 avril 2008

Question écrite n° 21820 de M. Michel Françaix

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 28 octobre 2008
16 janvier 2008

Question au Gouvernement n° 297 de M. Michel Françaix

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question posée en séance
18 décembre 2007

Question orale sans débat n° 57 de M. Michel Françaix

Rubrique : papiers d'identité

Titre : délivrance

Réponse publiée le 19 décembre 2007

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M. Michel Françaix

Questions posées (archives)