M. Roger Franzoni

Radical, Citoyen et Vert

Haute-Corse (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 5 juillet 1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 3 mai 1992 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 18 mai 2000 au 18 juin 2002
      - Du 30 mars 2000 au 7 avril 2000
      - Du 15 septembre 1999 au 27 mars 2000
      - Du 19 mai 1992 au 1er avril 1993
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 8 avril 2000 au 17 mai 2000
      - Du 11 juillet 1997 au 14 septembre 1999
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 28 mars 2000 au 29 mars 2000
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 12 mai 1992 au 18 mai 1992
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse
      - Du 26 mai 1999 au 10 novembre 1999
    - Commission d'enquête sur l'activité et le fonctionnement des tribunaux de commerce
      - Du 21 janvier 1998 au 2 juillet 1998
    - Commission d'enquête sur les moyens de lutter contre les tentatives de pénétration de la mafia en France
      - Du 29 octobre 1992 au 1er avril 1993
- Délégations et Office
  - Membre désigné par les groupes
    - Office parlementaire d'évaluation de la législation
      - Du 17 octobre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République Italienne
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France royaume d'Espagne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Italienne
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume du Maroc
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension
      - Du 1er octobre 1997 au 18 juin 2002

M. Roger Franzoni

Fonctions (archives)