Mme Jacqueline Fraysse

Gauche démocrate et républicaine

Hauts-de-Seine (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°29 : 10 résultats affichés sur un total de 344

10 juin 2002

Question écrite n° 76105 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73581 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : arts et spectacles

Titre : salles de cinéma

Réponse publiée le 6 mai 2002
28 janvier 2002

Question écrite n° 72315 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : recherche

Titre : CNRS

Réponse publiée le 25 février 2002
10 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3215 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question posée en séance
24 décembre 2001

Question écrite n° 70935 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 29 avril 2002
26 novembre 2001

Question écrite n° 69472 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : établissements de santé

Titre : carte sanitaire

Question sans réponse
5 novembre 2001

Question écrite n° 68529 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : âge de la retraite

Réponse publiée le 17 décembre 2001
29 octobre 2001

Question écrite n° 68017 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : bibliothécaires adjoints

Question sans réponse
10 septembre 2001

Question écrite n° 65737 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnités

Réponse publiée le 17 décembre 2001
27 juin 2001

Question au Gouvernement n° 2923 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Question posée en séance

...

Page n°29 : 10 résultats affichés sur un total de 344

Mme Jacqueline Fraysse

Questions posées (archives)